DU CLOS DES POTIERS - Permis de construire et DP

Cessée
503187502 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 10/10/2007

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DU CLOS DES POTIERS

DU CLOS DES POTIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arras.

Profil et organisation

DU CLOS DES POTIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31000 à TOULOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
DU CLOS DES POTIERS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
10/10/2007

Siège social

Permis de construire et DP de DU CLOS DES POTIERS

Activité d’urbanisme de DU CLOS DES POTIERS

DU CLOS DES POTIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 19/05/2014 - 20/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU CLOS DES POTIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/05/2014 - 20/06/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU CLOS DES POTIERS

2 autorisations sur la période 19/05/2014 - 20/06/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Arras.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU CLOS DES POTIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Gustave Eiffel, Arras (62000) PC Locaux BZ2 2 292 m² 317 m² 2014/06/20
2 Rue Docteur Forgeois, Arras (62000) PC Locaux BY22 6 143 m² 56 m² 2014/05/19

Répartition géographique des autorisations de DU CLOS DES POTIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DU CLOS DES POTIERS

Sources des informations sur DU CLOS DES POTIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU CLOS DES POTIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU CLOS DES POTIERS ?
DU CLOS DES POTIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU CLOS DES POTIERS ?
Le profil de DU CLOS DES POTIERS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU CLOS DES POTIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU CLOS DES POTIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU CLOS DES POTIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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