DU CHENE CLAIR - Permis de construire et DP

Active
842606212 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/09/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DU CHENE CLAIR

DU CHENE CLAIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sion-les-Mines.

Profil et organisation

DU CHENE CLAIR est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44590 à SION-LES-MINES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU CHENE CLAIR
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
15/09/2018
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DU CHENE CLAIR

Activité d’urbanisme de DU CHENE CLAIR

DU CHENE CLAIR compte 2 autorisations recensées sur la période 03/06/2019 - 03/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU CHENE CLAIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/06/2019 - 03/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU CHENE CLAIR

2 autorisations sur la période 03/06/2019 - 03/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sion-les-Mines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU CHENE CLAIR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Le Claray, Sion-les-Mines (44590) PC Locaux ZM218 26 384 m² 792 m² 2025/10/03
Le Claray, Sion-les-Mines (44590) PC Locaux ZM218 26 384 m² 260 m² 2019/06/03

Répartition géographique des autorisations de DU CHENE CLAIR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DU CHENE CLAIR

Sources des informations sur DU CHENE CLAIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU CHENE CLAIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU CHENE CLAIR ?
DU CHENE CLAIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU CHENE CLAIR ?
Le profil de DU CHENE CLAIR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU CHENE CLAIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU CHENE CLAIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU CHENE CLAIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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