DU CANAL - Permis de construire et DP

Cessée
834104713 Société civile immobilière Créée le 14/12/2017

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DU CANAL

DU CANAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Marie-la-Mer.

Profil et organisation

DU CANAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 66470 à Sainte-Marie-la-Mer.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
DU CANAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
14/12/2017

Siège social

Permis de construire et DP de DU CANAL

Activité d’urbanisme de DU CANAL

DU CANAL compte 1 autorisation recensée sur la période 06/02/2018 - 06/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU CANAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/02/2018 - 06/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU CANAL

1 autorisation sur la période 06/02/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Marie-la-Mer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU CANAL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Anguilles, Sainte-Marie-la-Mer (66470) PC Logement AO430 330 m² 153 m² 2018/02/06

Répartition géographique des autorisations de DU CANAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à DU CANAL

Sources des informations sur DU CANAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU CANAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU CANAL ?
DU CANAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU CANAL ?
Le profil de DU CANAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU CANAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU CANAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU CANAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides