DU BOURG - Permis de construire et DP

Active
497577569 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2007

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de DU BOURG

DU BOURG est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besné.

Profil et organisation

DU BOURG est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44160 à BESNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU BOURG
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/04/2007

Siège social

Permis de construire et DP de DU BOURG

Activité d’urbanisme de DU BOURG

DU BOURG compte 4 autorisations recensées sur la période 04/06/2013 - 18/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU BOURG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

04/06/2013 - 18/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU BOURG

4 autorisations sur la période 04/06/2013 - 18/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Besné.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU BOURG dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Melo, Besné (44160) PC Locaux ZC19, ZC579 42 230 m² 363 m² 2020/06/18
Melo, Besné (44160) PC Locaux ZC19, ZC579 42 230 m² 687 m² 2019/03/04
Melo, Besné (44160) PC Locaux ZC579 41 390 m² 1 270 m² 2017/08/04
Melo, Besné (44160) PC Locaux ZC579 35 665 m² 1 450 m² 2013/06/04

Répartition géographique des autorisations de DU BOURG

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DU BOURG

Sources des informations sur DU BOURG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU BOURG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU BOURG ?
DU BOURG est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU BOURG ?
Le profil de DU BOURG recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU BOURG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU BOURG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU BOURG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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