2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
7
D.PROM est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 7 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Plaisance-du-Touch.
D.PROM est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31770 à Colomiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
D.PROM compte 7 autorisations recensées sur la période 03/04/2020 - 07/07/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour D.PROM, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 03/04/2020 - 07/07/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Plaisance-du-Touch.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 34 Rue Des Chenes, Plaisance-du-Touch (31830) | PA | BK9, BK109 | — | 2021/11/30 |
| 17 Che De La Naouzo, Brax (31490) | PA | AB2 | 5 325 m² | 2021/05/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Plaisance-du-Touch
3 autorisations
Brax
2 autorisations
Larra
1 autorisation
Le Burgaud
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
