Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 653 Chemin De Riquebonne, Vallauris (06220) | PA | BO195 | 1 690 m² | 2021/01/22 |
DOMUS FONCIERE - Permis d'aménager
Active
891287161
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 27/10/2020
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de DOMUS FONCIERE
DOMUS FONCIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallauris.
Profil et organisation
DOMUS FONCIERE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 06600 à Antibes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMUS FONCIERE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/10/2020
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de DOMUS FONCIERE
Activité d’urbanisme de DOMUS FONCIERE
DOMUS FONCIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 22/01/2021 - 22/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMUS FONCIERE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/01/2021 - 22/01/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de DOMUS FONCIERE
1 autorisation sur la période 22/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Vallauris.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DOMUS FONCIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMUS FONCIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
URBAN FONCIER
SIREN 791287444
Même département de siège
30 autorisations
8 PC
21 PA
1 PD
FONCIERE MEDITERRANEE
SIREN 800912024
Même département de siège
23 autorisations
7 PC
15 PA
1 PD
MAREVA L.P.
SIREN 408210789
Même département de siège
12 autorisations
5 PC
7 PA
HORIZON
SIREN 793144791
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
1 PA
1 PD
B.A.T. AM
SIREN 808803704
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
SUD EST AMENAGEMENT FONCIER
SIREN 895145555
Même département de siège
12 autorisations
11 PA
1 PD
Sources des informations sur DOMUS FONCIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DOMUS FONCIERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMUS FONCIERE ?
DOMUS FONCIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMUS FONCIERE ?
Le profil de DOMUS FONCIERE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMUS FONCIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMUS FONCIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMUS FONCIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable