2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
4
DOMOCIAL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Courbevoie.
DOMOCIAL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92400 à Courbevoie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMOCIAL compte 4 autorisations recensées sur la période 22/11/2013 - 26/06/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMOCIAL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 22/11/2013 - 26/06/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Courbevoie.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 47 Rue Du Capitaine Guynemer, Courbevoie (92400) | PD | U162 | — | 2014/09/01 |
| 43 Rue Du Capitain Guynemer, Courbevoie (92400) | PD | U1 | — | 2014/09/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
