2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
DOMITYS SUD-EST est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montrond-les-Bains.
DOMITYS SUD-EST est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 75014 à PARIS 14.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMITYS SUD-EST compte 1 autorisation recensée sur la période 05/10/2023 - 05/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMITYS SUD-EST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Montrond-les-Bains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMITYS SUD-EST dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 213 Che De Letra, Montrond-les-Bains (42210) | PC Locaux | AR144 | 13 534 m² | 31 m² | 2023/10/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
