2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DOMINIQUE DELHAL ET AURELIE BONHOMME, NOTAIRES ASSOCIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fontans.
DOMINIQUE DELHAL ET AURELIE BONHOMME, NOTAIRES ASSOCIES est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral par action simplifiée, avec un siège déclaré 48200 à Saint-Chély-d'Apcher.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMINIQUE DELHAL ET AURELIE BONHOMME, NOTAIRES ASSOCIES compte 2 autorisations recensées sur la période 21/03/2023 - 20/03/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMINIQUE DELHAL ET AURELIE BONHOMME, NOTAIRES ASSOCIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/03/2023 - 20/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Fontans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMINIQUE DELHAL ET AURELIE BONHOMME, NOTAIRES ASSOCIES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Place Du Foirail, Saint-Chély-d'Apcher (48200) | DP Locaux | 0A673 | 252 m² | 220 m² | 2023/03/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
