DOMINIQUE DELHAL ET AURELIE BONHOMME, NOTAIRES ASSOCIES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DOMINIQUE DELHAL ET AURELIE BONHOMME, NOTAIRES ASSOCIES
DOMINIQUE DELHAL ET AURELIE BONHOMME, NOTAIRES ASSOCIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fontans.
Profil et organisation
DOMINIQUE DELHAL ET AURELIE BONHOMME, NOTAIRES ASSOCIES est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral par action simplifiée, avec un siège déclaré 48200 à SAINT-CHELY-D'APCHER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMINIQUE DELHAL ET AURELIE BONHOMME, NOTAIRES ASSOCIES
- SIREN
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral par action simplifiée
- Activité principale
- NAF 69.10Z - Activités juridiques
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/03/1993
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de DOMINIQUE DELHAL ET AURELIE BONHOMME, NOTAIRES ASSOCIES
Activité d’urbanisme de DOMINIQUE DELHAL ET AURELIE BONHOMME, NOTAIRES ASSOCIES
DOMINIQUE DELHAL ET AURELIE BONHOMME, NOTAIRES ASSOCIES compte 2 autorisations recensées sur la période 21/03/2023 - 20/03/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMINIQUE DELHAL ET AURELIE BONHOMME, NOTAIRES ASSOCIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMINIQUE DELHAL ET AURELIE BONHOMME, NOTAIRES ASSOCIES
2 autorisations sur la période 21/03/2023 - 20/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Fontans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMINIQUE DELHAL ET AURELIE BONHOMME, NOTAIRES ASSOCIES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Fontans (48700) | DP Locaux | D398 | — | 210 m² | 2026/03/20 |
| 20 Place Du Foirail, Saint-Chély-d'Apcher (48200) | DP Locaux | 0A673 | 252 m² | 220 m² | 2023/03/21 |
Répartition géographique des autorisations de DOMINIQUE DELHAL ET AURELIE BONHOMME, NOTAIRES ASSOCIES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMINIQUE DELHAL ET AURELIE BONHOMME, NOTAIRES ASSOCIES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMINIQUE DELHAL ET AURELIE BONHOMME, NOTAIRES ASSOCIES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.