2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 35.30Z - Production et distribution de vapeur et d'air conditionné
Siège
Permis de construire et DP
2
DOMBASLE ENERGIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dombasle-sur-Meurthe.
DOMBASLE ENERGIE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 54110 à Dombasle-sur-Meurthe.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMBASLE ENERGIE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/12/2020 - 23/12/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMBASLE ENERGIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/12/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Dombasle-sur-Meurthe.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMBASLE ENERGIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Prechamps, Varangéville (54110) | PC Locaux | AM147, AM149 | 153 496 m² | 681 m² | 2020/12/23 |
| Rue Gabriel Peri, Dombasle-sur-Meurthe (54110) | PC Locaux | 0F246 | 30 825 m² | 6 276 m² | 2020/12/23 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
