DOMART LL - Permis de construire et DP

Active
750058745 Société civile immobilière Créée le 01/03/2012

Infos clés

Présentation détaillée de DOMART LL

DOMART LL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Amiens.

Profil et organisation

DOMART LL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 80000 à Amiens.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMART LL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/03/2012

Siège social

Permis de construire et DP de DOMART LL

Activité d’urbanisme de DOMART LL

DOMART LL compte 1 autorisation recensée sur la période 07/08/2024 - 07/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMART LL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/08/2024 - 07/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMART LL

1 autorisation sur la période 07/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Amiens.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMART LL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DOMART LL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DOMART LL

Sources des informations sur DOMART LL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMART LL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMART LL ?
DOMART LL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMART LL ?
Le profil de DOMART LL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMART LL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMART LL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMART LL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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