DOMAINE MOSSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DOMAINE MOSSE
DOMAINE MOSSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-du-Layon.
Profil et organisation
DOMAINE MOSSE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 49190 à VAL-DU-LAYON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE MOSSE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/06/2006
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de DOMAINE MOSSE
Activité d’urbanisme de DOMAINE MOSSE
DOMAINE MOSSE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/09/2014 - 05/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE MOSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE MOSSE
2 autorisations sur la période 17/09/2014 - 05/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Val-du-Layon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE MOSSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Bergerie, Val-du-Layon (49750) | PC Locaux | E35, E36 | 13 633 m² | 497 m² | 2023/10/05 |
| 4 Rue Chauviere, Val-du-Layon (49750) | PC Locaux | C54 | 1 880 m² | 57 m² | 2014/09/17 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE MOSSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE MOSSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE MOSSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.