2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
DOMAINE MODAT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cassagnes.
DOMAINE MODAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 66450 à Pollestres.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE MODAT compte 3 autorisations recensées sur la période 29/01/2016 - 10/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE MODAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/01/2016 - 10/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Cassagnes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE MODAT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Picherottes Ouest, Cassagnes (66720) | PC Locaux | A1648 | 9 100 m² | 269 m² | 2018/03/08 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Plas, Cassagnes (66720) | PC Locaux | A1648, A1655 | — | 197 m² | 2016/01/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
