2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DOMAINE MILLET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tonnerre.
DOMAINE MILLET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 89700 à Tonnerre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE MILLET compte 2 autorisations recensées sur la période 16/10/2023 - 24/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE MILLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/10/2023 - 24/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Tonnerre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE MILLET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Viviers Ferme De Marcault, Tonnerre (89700) | PC Locaux | 0D451 | 4 894 m² | 218 m² | 2023/11/24 |
| Route De Viviers Ferme De Marcault, Tonnerre (89700) | PC Locaux | 0D451 | 4 894 m² | 223 m² | 2023/10/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
