DOMAINE MILLET - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DOMAINE MILLET
DOMAINE MILLET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tonnerre.
Profil et organisation
DOMAINE MILLET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 89700 à TONNERRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE MILLET
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/07/1991
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de DOMAINE MILLET
Activité d’urbanisme de DOMAINE MILLET
DOMAINE MILLET compte 2 autorisations recensées sur la période 16/10/2023 - 24/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE MILLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE MILLET
2 autorisations sur la période 16/10/2023 - 24/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Tonnerre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE MILLET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Viviers Ferme De Marcault, Tonnerre (89700) | PC Locaux | 0D451 | 4 894 m² | 218 m² | 2023/11/24 |
| Route De Viviers Ferme De Marcault, Tonnerre (89700) | PC Locaux | 0D451 | 4 894 m² | 223 m² | 2023/10/16 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE MILLET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE MILLET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE MILLET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.