DOMAINE MASSINES - Permis de construire et DP

Active
424292134 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/09/1999

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DOMAINE MASSINES

DOMAINE MASSINES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Laroque-des-Albères.

Profil et organisation

DOMAINE MASSINES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 66740 à Laroque-des-Albères.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE MASSINES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
01/09/1999

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE MASSINES

Activité d’urbanisme de DOMAINE MASSINES

DOMAINE MASSINES compte 1 autorisation recensée sur la période 18/11/2020 - 18/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE MASSINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/11/2020 - 18/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE MASSINES

1 autorisation sur la période 18/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Laroque-des-Albères.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE MASSINES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE MASSINES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à DOMAINE MASSINES

Sources des informations sur DOMAINE MASSINES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE MASSINES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE MASSINES ?
DOMAINE MASSINES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE MASSINES ?
Le profil de DOMAINE MASSINES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE MASSINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE MASSINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE MASSINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides