Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Places, Trézelles (03220) | PA | D434, D436 | — | 2019/10/10 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Siège
Permis d'aménager
2
DOMAINE LA TERRASSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trézelles.
DOMAINE LA TERRASSE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 03220 à Trézelles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE LA TERRASSE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/12/2018 - 10/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE LA TERRASSE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/12/2018 - 10/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Trézelles.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Places, Trézelles (03220) | PA | D434, D436 | — | 2019/10/10 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Places, Trézelles (03220) | PA | OD434 | — | 2018/12/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.