DOMAINE LA GRANDE BRUYERE - Permis de construire et DP

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899837496 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 21/05/2021

Présentation détaillée de DOMAINE LA GRANDE BRUYERE

DOMAINE LA GRANDE BRUYERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Touffréville.

Profil et organisation

DOMAINE LA GRANDE BRUYERE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 14940 à Touffréville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE LA GRANDE BRUYERE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/05/2021
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE LA GRANDE BRUYERE

Activité d’urbanisme de DOMAINE LA GRANDE BRUYERE

DOMAINE LA GRANDE BRUYERE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/02/2026 - 06/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE LA GRANDE BRUYERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/02/2026 - 06/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE LA GRANDE BRUYERE

1 autorisation sur la période 06/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Touffréville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE LA GRANDE BRUYERE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
726 Route De Troarn, Touffréville (14940) PC Locaux B403, B404 11 605 m² 80 m² 2026/02/06

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE LA GRANDE BRUYERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DOMAINE LA GRANDE BRUYERE

Sources des informations sur DOMAINE LA GRANDE BRUYERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE LA GRANDE BRUYERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE LA GRANDE BRUYERE ?
DOMAINE LA GRANDE BRUYERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE LA GRANDE BRUYERE ?
Le profil de DOMAINE LA GRANDE BRUYERE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE LA GRANDE BRUYERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE LA GRANDE BRUYERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE LA GRANDE BRUYERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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