DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY - Permis de construire et DP

Active
794004614 Exploitation agricole à responsabilité limitée PME Créée le 03/06/2013

Infos clés

Présentation détaillée de DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY

DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Baume-de-Transit.

Profil et organisation

DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 13550 à NOVES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
SIRET du siège
Date de création
03/06/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY

Activité d’urbanisme de DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY

DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2016 - 09/05/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/06/2016 - 09/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY

2 autorisations sur la période 17/06/2016 - 09/05/2019, réparties dans 2 communes, principalement à La Baume-de-Transit.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Espassiens, La Baume-de-Transit (26790) PC Locaux 0C473, 0C474 68 775 m² 1 728 m² 2019/05/09
Saint Pierre Des Lanques, Péronne (71260) PC Locaux F61, F52 2 868 m² 151 m² 2016/06/17

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY

Sources des informations sur DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY ?
DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY ?
Le profil de DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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