2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Siège
Permis de construire et DP
2
DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Baume-de-Transit.
DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 13550 à Noves.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2016 - 09/05/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/06/2016 - 09/05/2019, réparties dans 2 communes, principalement à La Baume-de-Transit.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Espassiens, La Baume-de-Transit (26790) | PC Locaux | 0C473, 0C474 | 68 775 m² | 1 728 m² | 2019/05/09 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Saint Pierre Des Lanques, Péronne (71260) | PC Locaux | F61, F52 | 2 868 m² | 151 m² | 2016/06/17 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
