DOMAINE DU TREUSCOAT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
819167784 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/03/2016

Infos clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de DOMAINE DU TREUSCOAT

DOMAINE DU TREUSCOAT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pleyber-Christ.

Profil et organisation

DOMAINE DU TREUSCOAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 29410 à PLEYBER-CHRIST.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DU TREUSCOAT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
01/03/2016
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DOMAINE DU TREUSCOAT

Activité d’urbanisme de DOMAINE DU TREUSCOAT

DOMAINE DU TREUSCOAT compte 4 autorisations recensées sur la période 07/10/2016 - 17/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU TREUSCOAT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

07/10/2016 - 17/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DU TREUSCOAT

3 autorisations sur la période 07/10/2016 - 17/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Pleyber-Christ. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU TREUSCOAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Treuscoat, Pleyber-Christ (29410) PC Locaux ZL5 78 m² 2022/05/17
Manoir Du Treuscoat, Pleyber-Christ (29410) PC Locaux ZL5 491 m² 2019/09/30
Treuscoat, Pleyber-Christ (29410) PC Locaux ZL5, ZL18 680 m² 2016/10/07

Permis d'aménager de DOMAINE DU TREUSCOAT

1 autorisation sur la période 24/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Pleyber-Christ. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Treuscoat, Pleyber-Christ (29410) PA ZI4, ZL5 2016/10/24

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DU TREUSCOAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DOMAINE DU TREUSCOAT

Sources des informations sur DOMAINE DU TREUSCOAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DU TREUSCOAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DU TREUSCOAT ?
DOMAINE DU TREUSCOAT est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DU TREUSCOAT ?
Le profil de DOMAINE DU TREUSCOAT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DU TREUSCOAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DU TREUSCOAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DU TREUSCOAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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