Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Moulin, Vinsobres (26110) | PA | ZD31, ZD29 | — | 2013/12/30 |
DOMAINE DU SAGITTAIRE - Permis d'aménager
Active
325031607
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
ETI
Créée le 03/06/1982
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de DOMAINE DU SAGITTAIRE
DOMAINE DU SAGITTAIRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vinsobres.
Profil et organisation
DOMAINE DU SAGITTAIRE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 26110 à Vinsobres.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DU SAGITTAIRE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/06/1982
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis d'aménager de DOMAINE DU SAGITTAIRE
Activité d’urbanisme de DOMAINE DU SAGITTAIRE
DOMAINE DU SAGITTAIRE compte 1 autorisation recensée sur la période 30/12/2013 - 30/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU SAGITTAIRE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/12/2013 - 30/12/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de DOMAINE DU SAGITTAIRE
1 autorisation sur la période 30/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Vinsobres.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DU SAGITTAIRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DU SAGITTAIRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CAMPING DU DOMAINE DE SENAUD
SIREN 517728283
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
GERVANNE CAMPING
SIREN 378025852
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SARL CAMPING LES RAMIERES
SIREN 511809147
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PA
LE COUSPEAU
SIREN 305446809
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
CAMPING LE GRAND LIERNE
SIREN 321251316
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
LE COURIOU
SIREN 378809222
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PA
Sources des informations sur DOMAINE DU SAGITTAIRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DOMAINE DU SAGITTAIRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DU SAGITTAIRE ?
DOMAINE DU SAGITTAIRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DU SAGITTAIRE ?
Le profil de DOMAINE DU SAGITTAIRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DU SAGITTAIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DU SAGITTAIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DU SAGITTAIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable