2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
DOMAINE DU PRE CLOS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lys-Haut-Layon.
DOMAINE DU PRE CLOS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 49310 à Lys-Haut-Layon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DU PRE CLOS compte 1 autorisation recensée sur la période 07/09/2017 - 07/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU PRE CLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 07/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Lys-Haut-Layon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU PRE CLOS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Pre Clos Saint-Hilaire-Du-Bois, Lys-Haut-Layon (49310) | PC Locaux | ZC79, ZC80 | 46 808 m² | 413 m² | 2017/09/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
