2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DOMAINE DU POYET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noyarey.
DOMAINE DU POYET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38360 à Noyarey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DU POYET compte 2 autorisations recensées sur la période 07/01/2014 - 18/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU POYET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/01/2014 - 18/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Noyarey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU POYET dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Hameau Du Poyet, Noyarey (38360) | PC Logement | B215, B47 | 559 883 m² | 406 m² | 2014/01/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
