2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
DOMAINE DU PETIT MOULIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Roquebrune-Cap-Martin.
DOMAINE DU PETIT MOULIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13290 à Aix-en-Provence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DU PETIT MOULIN compte 3 autorisations recensées sur la période 16/11/2018 - 25/09/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU PETIT MOULIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/11/2018 - 25/09/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Roquebrune-Cap-Martin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU PETIT MOULIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 408 Voie Romaine, Roquebrune-Cap-Martin (06190) | PC Logement | AV268, AV36 | 946 m² | 386 m² | 2025/09/25 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1220 Route Du Petit Moulin, Aix-en-Provence (13100) | PC Locaux | LI79, LI80 | 20 000 m² | 516 m² | 2023/08/10 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 408 C Voie Romaine, Roquebrune-Cap-Martin (06190) | PC Logement | AV268, AV37 | 887 m² | 423 m² | 2018/11/16 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
