2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
DOMAINE DU GROENE VELD est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Zegerscappel.
DOMAINE DU GROENE VELD est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 59470 à Zegerscappel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DU GROENE VELD compte 4 autorisations recensées sur la période 09/10/2015 - 31/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU GROENE VELD, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/10/2015 - 31/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Zegerscappel. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU GROENE VELD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Bis Voie Romaine, Zegerscappel (59470) | PC Locaux | B1451 | 22 989 m² | 81 m² | 2015/10/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 11/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Zegerscappel. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6Bis Voie Romaine, Zegerscappel (59470) | PA | B1706, B1704 | 14 382 m² | 2025/02/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
