DOMAINE DU GRAND CHENE - Permis de construire et DP

Active
381952100 Société civile d'exploitation agricole Créée le 24/05/1991

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Tarn (81)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DOMAINE DU GRAND CHENE

DOMAINE DU GRAND CHENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Senouillac.

Profil et organisation

DOMAINE DU GRAND CHENE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 81600 à SENOUILLAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DU GRAND CHENE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
24/05/1991
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DU GRAND CHENE

Activité d’urbanisme de DOMAINE DU GRAND CHENE

DOMAINE DU GRAND CHENE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/05/2013 - 28/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU GRAND CHENE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/05/2013 - 28/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DU GRAND CHENE

2 autorisations sur la période 21/05/2013 - 28/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Senouillac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU GRAND CHENE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1415 Route De La Figayrade La Figayrade, Senouillac (81600) PC Locaux E64, E481 8 976 m² 978 m² 2020/12/28
Lafigayrade, Senouillac (81600) PC Locaux E2854, E21112 7 805 m² 540 m² 2013/05/21

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DU GRAND CHENE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DOMAINE DU GRAND CHENE

Sources des informations sur DOMAINE DU GRAND CHENE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DU GRAND CHENE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DU GRAND CHENE ?
DOMAINE DU GRAND CHENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DU GRAND CHENE ?
Le profil de DOMAINE DU GRAND CHENE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DU GRAND CHENE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DU GRAND CHENE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DU GRAND CHENE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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