Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Grand Pre De La Faye, Montsauche-les-Settons (58230) | PA | AK167 | 8 380 m² | 2025/05/14 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
DOMAINE DES GRANDS LACS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montsauche-les-Settons.
DOMAINE DES GRANDS LACS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 58230 à Gouloux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DES GRANDS LACS compte 1 autorisation recensée sur la période 14/05/2025 - 14/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DES GRANDS LACS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Montsauche-les-Settons.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Grand Pre De La Faye, Montsauche-les-Settons (58230) | PA | AK167 | 8 380 m² | 2025/05/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.