DOMAINE DES FROGERES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DOMAINE DES FROGERES
DOMAINE DES FROGERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bellevigne-les-Châteaux.
Profil et organisation
DOMAINE DES FROGERES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 49400 à VARRAINS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DES FROGERES
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/2015
Siège social
Permis de construire et DP de DOMAINE DES FROGERES
Activité d’urbanisme de DOMAINE DES FROGERES
DOMAINE DES FROGERES compte 2 autorisations recensées sur la période 12/07/2016 - 29/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DES FROGERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE DES FROGERES
2 autorisations sur la période 12/07/2016 - 29/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Bellevigne-les-Châteaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DES FROGERES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 45 Rue Du Bourg Neuf, Varrains (49400) | PC Locaux | AD163, AD188 | 6 968 m² | 445 m² | 2026/01/29 |
| Rue Du Bourg Neuf, Bellevigne-les-Châteaux (49400) | PC Locaux | AB321, AB323 | 1 444 m² | 384 m² | 2016/07/12 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DES FROGERES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DES FROGERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE DES FROGERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.