2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
DOMAINE DES BANS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Corcieux.
DOMAINE DES BANS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 88430 à Corcieux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DES BANS compte 4 autorisations recensées sur la période 08/11/2019 - 11/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DES BANS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 08/11/2019 - 11/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Corcieux. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DES BANS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impasse De L'aumonerie, Corcieux (88430) | PC Logement | C790, C792 | 6 407 m² | 679 m² | 2019/11/27 |
| 7 Impasse De L'aumonerie, Corcieux (88430) | PC Logement | C789, C851 | 781 m² | 94 m² | 2019/11/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 08/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Corcieux. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 76 Rue Henri Claudel Meix Chenee, Corcieux (88430) | PD | D295, D235 | 3 874 m² | 2024/01/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
