Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Peche, Cahuzac (81540) | PA | A114, A117 | — | 2015/10/26 |
DOMAINE DE MIRAVAL - Permis d'aménager
Cessée
453579229
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 08/05/2004
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de DOMAINE DE MIRAVAL
DOMAINE DE MIRAVAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cahuzac.
Profil et organisation
DOMAINE DE MIRAVAL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 81540 à Belleserre.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DE MIRAVAL
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/05/2004
Siège social
Permis d'aménager de DOMAINE DE MIRAVAL
Activité d’urbanisme de DOMAINE DE MIRAVAL
DOMAINE DE MIRAVAL compte 1 autorisation recensée sur la période 26/10/2015 - 26/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE MIRAVAL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/10/2015 - 26/10/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de DOMAINE DE MIRAVAL
1 autorisation sur la période 26/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Cahuzac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE MIRAVAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DE MIRAVAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DOMAINE DU KOUKANO
SIREN 880588835
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PA
PORTAVI
SIREN 341636918
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
CAMPING LES RESPOUNCHOUS
SIREN 504588740
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
EURL CARPE DIEM
SIREN 793198425
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
DOMAINE DU LAC LAOUZAS
SIREN 913042313
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE DU TARN
SIREN 418960472
Même département de siège
1 autorisation
1 PD
Sources des informations sur DOMAINE DE MIRAVAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DOMAINE DE MIRAVAL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DE MIRAVAL ?
DOMAINE DE MIRAVAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DE MIRAVAL ?
Le profil de DOMAINE DE MIRAVAL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DE MIRAVAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DE MIRAVAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DE MIRAVAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable