2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
DOMAINE DE LA LIEUTENANTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-de-Crau.
DOMAINE DE LA LIEUTENANTE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 13310 à Saint-Martin-de-Crau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DE LA LIEUTENANTE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/07/2023 - 13/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE LA LIEUTENANTE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 13/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-de-Crau.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Lieutenante Route Du Vallon, Saint-Martin-de-Crau (13310) | PD | C4600, C4602 | 581 m² | 2023/07/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
