DOMAINE DE LA DENTELLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DOMAINE DE LA DENTELLE
DOMAINE DE LA DENTELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-du-Mont.
Profil et organisation
DOMAINE DE LA DENTELLE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01250 à BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DE LA DENTELLE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 11.02B - Vinification
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/07/2010
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de DOMAINE DE LA DENTELLE
Activité d’urbanisme de DOMAINE DE LA DENTELLE
DOMAINE DE LA DENTELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/12/2013 - 13/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE LA DENTELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE DE LA DENTELLE
2 autorisations sur la période 09/12/2013 - 13/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-du-Mont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE LA DENTELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 65 Chemi Du Peroux Lieu-Dit 'Les Gravelles', Saint-Martin-du-Mont (01160) | PC Locaux | ZE217, ZE216 | 1 242 m² | 106 m² | 2019/02/13 |
| Hameau De Gravelles, Saint-Martin-du-Mont (01160) | PC Locaux | ZE156 | 2 232 m² | 124 m² | 2013/12/09 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE LA DENTELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DE LA DENTELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE DE LA DENTELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.