DOMAINE DE LA COTE DE FASSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DOMAINE DE LA COTE DE FASSE
DOMAINE DE LA COTE DE FASSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beine.
Profil et organisation
DOMAINE DE LA COTE DE FASSE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 89800 à BEINE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DE LA COTE DE FASSE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1991
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de DOMAINE DE LA COTE DE FASSE
Activité d’urbanisme de DOMAINE DE LA COTE DE FASSE
DOMAINE DE LA COTE DE FASSE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/06/2017 - 07/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE LA COTE DE FASSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE DE LA COTE DE FASSE
2 autorisations sur la période 30/06/2017 - 07/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Beine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE LA COTE DE FASSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Voie Du Gain, Beine (89800) | PC Locaux | AE64, AE65 | 6 523 m² | 121 m² | 2024/06/07 |
| Le Gain, Beine (89800) | PC Locaux | AE64 | 1 229 m² | 63 m² | 2017/06/30 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE LA COTE DE FASSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DE LA COTE DE FASSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE DE LA COTE DE FASSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.