DOMAINE DE DUQUERY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Petit-Canal.
Profil et organisation
DOMAINE DE DUQUERY est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 97111 à Morne-à-l'Eau.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
DOMAINE DE DUQUERY
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
DOMAINE DE DUQUERY compte 1
autorisation recensée
sur la période 13/03/2020 - 13/03/2020,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE DUQUERY, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/03/2020 - 13/03/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de DOMAINE DE DUQUERY
1 autorisation sur la période 13/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Petit-Canal.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DOMAINE DE DUQUERY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DE DUQUERY ?
DOMAINE DE DUQUERY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DE DUQUERY ?
Le profil de DOMAINE DE DUQUERY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DE DUQUERY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DE DUQUERY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DE DUQUERY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.