Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, La Chapelle-Vaupelteigne (89800) | PD | — | — | 2013/05/06 |
DOMAINE DE CHANTEMERLE - Permis de démolir
Active
319027769
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/01/1980
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de DOMAINE DE CHANTEMERLE
DOMAINE DE CHANTEMERLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-Vaupelteigne.
Profil et organisation
DOMAINE DE CHANTEMERLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 89800 à La Chapelle-Vaupelteigne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DE CHANTEMERLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- Section NAF
- A - Agriculture, sylviculture et pêche
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de DOMAINE DE CHANTEMERLE
Activité d’urbanisme de DOMAINE DE CHANTEMERLE
DOMAINE DE CHANTEMERLE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/05/2013 - 06/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE CHANTEMERLE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/05/2013 - 06/05/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de DOMAINE DE CHANTEMERLE
1 autorisation sur la période 06/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Vaupelteigne.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE CHANTEMERLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DE CHANTEMERLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC DU CHAMP BEAUBLE
SIREN 329938781
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
DES PRES DE LA CURE
SIREN 329938815
Même secteur et même département
5 autorisations
4 PC
1 PD
SCEA VINCENT POMMIER
SIREN 442960688
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
SCEA DE LA GARENNE
SIREN 522008952
Même secteur et même département
4 autorisations
3 PC
1 PD
DOMAINE FERRARI
SIREN 342310786
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
WILLIAM FEVRE
SIREN 379093016
Même secteur et même département
3 autorisations
2 PC
1 PA
Sources des informations sur DOMAINE DE CHANTEMERLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DOMAINE DE CHANTEMERLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DE CHANTEMERLE ?
DOMAINE DE CHANTEMERLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DE CHANTEMERLE ?
Le profil de DOMAINE DE CHANTEMERLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DE CHANTEMERLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DE CHANTEMERLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DE CHANTEMERLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable