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DOMAINE DE BELLEVUE - Permis d'aménager

Cessée
488300856 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 25/07/2005

Infos clés

Secteur

Construction et BTP

Activité - Code NAF

NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.

Siège

Loiret (45)

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de DOMAINE DE BELLEVUE

DOMAINE DE BELLEVUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Controis-en-Sologne.

Profil et organisation

DOMAINE DE BELLEVUE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 45590 à Saint-Cyr-en-Val.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
DOMAINE DE BELLEVUE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
25/07/2005

Siège social

Permis d'aménager de DOMAINE DE BELLEVUE

Activité d’urbanisme de DOMAINE DE BELLEVUE

DOMAINE DE BELLEVUE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/03/2014 - 21/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE BELLEVUE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/03/2014 - 21/03/2014

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de DOMAINE DE BELLEVUE

1 autorisation sur la période 21/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement au Controis-en-Sologne.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE BELLEVUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Le Controis-en-Sologne

1 autorisation

Département représenté

Loir-et-Cher (41)

1 autorisation

Demandeurs comparables à DOMAINE DE BELLEVUE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SOLOGNE ET LOIRE HABITAT
SIREN 390446862
Même département de siège
118 autorisations 117 PC 1 PA
G.B.A. VAL DE FRANCE
SIREN 382640464
Même département de siège
57 autorisations 56 PC 1 PA
C T VAL DE LOIRE
SIREN 087080164
Même département de siège
27 autorisations 27 PC
MAISONS TRADI-PIERRE
SIREN 308065580
Même département de siège
10 autorisations 10 PC
EXIA NQC 18
SIREN 841110836
Même département de siège
10 autorisations 9 PC 1 PA
G G V PROMOTION
SIREN 419543459
Même département de siège
6 autorisations 6 PC

Sources des informations sur DOMAINE DE BELLEVUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DE BELLEVUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DE BELLEVUE ?
DOMAINE DE BELLEVUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DE BELLEVUE ?
Le profil de DOMAINE DE BELLEVUE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DE BELLEVUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DE BELLEVUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DE BELLEVUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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