Présentation détaillée de DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES NOUVELLE-AQUITAINE
DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES NOUVELLE-AQUITAINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Poitiers.
Profil et organisation
DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES NOUVELLE-AQUITAINE est enregistré sous la forme juridique Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale, avec un siège déclaré 33000 à Bordeaux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES NOUVELLE-AQUITAINE
SIREN
Forme juridique
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale
Permis de construire et DP de DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES NOUVELLE-AQUITAINE
Activité d’urbanisme de DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES NOUVELLE-AQUITAINE
DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES NOUVELLE-AQUITAINE compte 1
autorisation recensée
sur la période 25/10/2021 - 25/10/2021,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES NOUVELLE-AQUITAINE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/10/2021 - 25/10/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES NOUVELLE-AQUITAINE
1 autorisation sur la période 25/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Poitiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES NOUVELLE-AQUITAINE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES NOUVELLE-AQUITAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES NOUVELLE-AQUITAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES NOUVELLE-AQUITAINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES NOUVELLE-AQUITAINE ?
DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES NOUVELLE-AQUITAINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES NOUVELLE-AQUITAINE ?
Le profil de DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES NOUVELLE-AQUITAINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES NOUVELLE-AQUITAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES NOUVELLE-AQUITAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES NOUVELLE-AQUITAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.