Présentation détaillée de DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES HAUTS-DE-FRANCE
DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES HAUTS-DE-FRANCE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Arras.
Profil et organisation
DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES HAUTS-DE-FRANCE est enregistré sous la forme juridique Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale, avec un siège déclaré 59800 à Lille.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES HAUTS-DE-FRANCE
SIREN
Forme juridique
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale
Permis de construire et DP de DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES HAUTS-DE-FRANCE
Activité d’urbanisme de DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES HAUTS-DE-FRANCE
DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES HAUTS-DE-FRANCE compte 5
autorisations recensées
sur la période 28/12/2017 - 16/12/2025,
dans 5
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES HAUTS-DE-FRANCE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
5
Période couverte
28/12/2017 - 16/12/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
5 communes
Permis de construire et DP de DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES HAUTS-DE-FRANCE
5 autorisations sur la période 28/12/2017 - 16/12/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Arras.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES HAUTS-DE-FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES HAUTS-DE-FRANCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES HAUTS-DE-FRANCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES HAUTS-DE-FRANCE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES HAUTS-DE-FRANCE ?
DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES HAUTS-DE-FRANCE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES HAUTS-DE-FRANCE ?
Le profil de DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES HAUTS-DE-FRANCE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES HAUTS-DE-FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES HAUTS-DE-FRANCE concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES HAUTS-DE-FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.