Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 388 Allee Des Lavandes, Saint-Paul-de-Vence (06570) | PD | AC117 | 5 120 m² | 2016/11/21 |
D'ETUDES DE GENIE CIVIL TOPOGRAPHIQUE - Permis de démolir
Cessée
330127820
Société d'exercice libéral par action simplifiée
Créée le 05/03/1984
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de D'ETUDES DE GENIE CIVIL TOPOGRAPHIQUE
D'ETUDES DE GENIE CIVIL TOPOGRAPHIQUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paul-de-Vence.
Profil et organisation
D'ETUDES DE GENIE CIVIL TOPOGRAPHIQUE est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral par action simplifiée, avec un siège déclaré 06800 à Cagnes-sur-Mer.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- D'ETUDES DE GENIE CIVIL TOPOGRAPHIQUE
- SIREN
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral par action simplifiée
- Activité principale
- NAF 71.12A - Activité des géomètres
- SIRET du siège
- Sigle
- SEGC
- Date de création
- 05/03/1984
Siège social
Permis de démolir de D'ETUDES DE GENIE CIVIL TOPOGRAPHIQUE
Activité d’urbanisme de D'ETUDES DE GENIE CIVIL TOPOGRAPHIQUE
D'ETUDES DE GENIE CIVIL TOPOGRAPHIQUE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/11/2016 - 21/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour D'ETUDES DE GENIE CIVIL TOPOGRAPHIQUE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/11/2016 - 21/11/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de D'ETUDES DE GENIE CIVIL TOPOGRAPHIQUE
1 autorisation sur la période 21/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Paul-de-Vence.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de D'ETUDES DE GENIE CIVIL TOPOGRAPHIQUE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à D'ETUDES DE GENIE CIVIL TOPOGRAPHIQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ETUDES REALISATIONS L.SORRIDENTE
SIREN 393391180
Même secteur et même département
10 autorisations
6 PC
2 PA
2 PD
VALENERGIES
SIREN 509355004
Même secteur et même département
10 autorisations
10 PC
PAYS DE GRASSE DEVELOPPEMENT
SIREN 306170432
Même secteur et même département
9 autorisations
7 PC
2 PD
FILIATERRE
SIREN 343237434
Même secteur et même département
9 autorisations
8 PC
1 PA
LUCIOLE ENERGIES
SIREN 981515786
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
SOCIETE D'AMENAGEMENT DE CONSTRUCTION ET DE GESTION D'EQUIPEMENTS SOPHIA
SIREN 378645238
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur D'ETUDES DE GENIE CIVIL TOPOGRAPHIQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur D'ETUDES DE GENIE CIVIL TOPOGRAPHIQUE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à D'ETUDES DE GENIE CIVIL TOPOGRAPHIQUE ?
D'ETUDES DE GENIE CIVIL TOPOGRAPHIQUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à D'ETUDES DE GENIE CIVIL TOPOGRAPHIQUE ?
Le profil de D'ETUDES DE GENIE CIVIL TOPOGRAPHIQUE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes D'ETUDES DE GENIE CIVIL TOPOGRAPHIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à D'ETUDES DE GENIE CIVIL TOPOGRAPHIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à D'ETUDES DE GENIE CIVIL TOPOGRAPHIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable