DESLE - Permis de construire et DP

Active
503440091 Société civile immobilière Créée le 10/03/2008

Infos clés

Présentation détaillée de DESLE

DESLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Divonne-les-Bains.

Profil et organisation

DESLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01220 à Divonne-les-Bains.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DESLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/03/2008

Siège social

Permis de construire et DP de DESLE

Activité d’urbanisme de DESLE

DESLE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/07/2013 - 18/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DESLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/07/2013 - 18/07/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DESLE

1 autorisation sur la période 18/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Divonne-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DESLE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5638 Rte De Gex, Divonne-les-Bains (01220) PC Locaux 0F59 4 226 m² 95 m² 2013/07/18

Répartition géographique des autorisations de DESLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DESLE

Sources des informations sur DESLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DESLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DESLE ?
DESLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DESLE ?
Le profil de DESLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DESLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DESLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DESLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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