DESCAMPS ASSAINISSEMENT - Permis de construire et DP

Cessée
318415122 SA à conseil d'administration (s.a.i.) Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DESCAMPS ASSAINISSEMENT

DESCAMPS ASSAINISSEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-d'Armentières.

Profil et organisation

DESCAMPS ASSAINISSEMENT est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 59280 à ARMENTIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
DESCAMPS ASSAINISSEMENT
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 37.00Z - Collecte et traitement des eaux usées
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980

Siège social

Permis de construire et DP de DESCAMPS ASSAINISSEMENT

Activité d’urbanisme de DESCAMPS ASSAINISSEMENT

DESCAMPS ASSAINISSEMENT compte 2 autorisations recensées sur la période 11/10/2013 - 09/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DESCAMPS ASSAINISSEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/10/2013 - 09/12/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DESCAMPS ASSAINISSEMENT

2 autorisations sur la période 11/10/2013 - 09/12/2013, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-d'Armentières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DESCAMPS ASSAINISSEMENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
300 Rue Jean Perrin, La Chapelle-d'Armentières (59930) PC Logement B2665 380 m² 87 m² 2013/12/09
300 Rue Jean Perrin, La Chapelle-d'Armentières (59930) PC Locaux B2665 9 320 m² 209 m² 2013/10/11

Répartition géographique des autorisations de DESCAMPS ASSAINISSEMENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DESCAMPS ASSAINISSEMENT

Sources des informations sur DESCAMPS ASSAINISSEMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DESCAMPS ASSAINISSEMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DESCAMPS ASSAINISSEMENT ?
DESCAMPS ASSAINISSEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DESCAMPS ASSAINISSEMENT ?
Le profil de DESCAMPS ASSAINISSEMENT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DESCAMPS ASSAINISSEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DESCAMPS ASSAINISSEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DESCAMPS ASSAINISSEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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