DES SOURCES - Permis de construire et DP

Active
790564777 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2013

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Gers (32)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DES SOURCES

DES SOURCES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castelnavet.

Profil et organisation

DES SOURCES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 32290 à Castelnavet.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DES SOURCES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/01/2013

Siège social

Permis de construire et DP de DES SOURCES

Activité d’urbanisme de DES SOURCES

DES SOURCES compte 1 autorisation recensée sur la période 29/05/2018 - 29/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES SOURCES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/05/2018 - 29/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DES SOURCES

1 autorisation sur la période 29/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Castelnavet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES SOURCES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DES SOURCES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DES SOURCES

Sources des informations sur DES SOURCES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES SOURCES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES SOURCES ?
DES SOURCES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES SOURCES ?
Le profil de DES SOURCES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES SOURCES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES SOURCES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES SOURCES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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