DES DEUX VALLEES - Permis de construire et DP

Active
803342401 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/07/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DES DEUX VALLEES

DES DEUX VALLEES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Poilley.

Profil et organisation

DES DEUX VALLEES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 35420 à Poilley.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DES DEUX VALLEES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/07/2014
Effectif (2024)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de DES DEUX VALLEES

Activité d’urbanisme de DES DEUX VALLEES

DES DEUX VALLEES compte 1 autorisation recensée sur la période 25/01/2022 - 25/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES DEUX VALLEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/01/2022 - 25/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DES DEUX VALLEES

1 autorisation sur la période 25/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Poilley.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES DEUX VALLEES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DES DEUX VALLEES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DES DEUX VALLEES

Sources des informations sur DES DEUX VALLEES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES DEUX VALLEES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES DEUX VALLEES ?
DES DEUX VALLEES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES DEUX VALLEES ?
Le profil de DES DEUX VALLEES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES DEUX VALLEES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES DEUX VALLEES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES DEUX VALLEES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides