DES COTEAUX - Permis de construire et DP

Active
920981206 Société civile immobilière Créée le 27/10/2022

Infos clés

Présentation détaillée de DES COTEAUX

DES COTEAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouflers.

Profil et organisation

DES COTEAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 80670 à Canaples.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DES COTEAUX
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/10/2022

Siège social

Permis de construire et DP de DES COTEAUX

Activité d’urbanisme de DES COTEAUX

DES COTEAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 21/06/2023 - 21/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES COTEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/06/2023 - 21/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DES COTEAUX

1 autorisation sur la période 21/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Mouflers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES COTEAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de DES COTEAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DES COTEAUX

Sources des informations sur DES COTEAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES COTEAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES COTEAUX ?
DES COTEAUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES COTEAUX ?
Le profil de DES COTEAUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES COTEAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES COTEAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES COTEAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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