DES COMMUNS - Permis de construire et DP

Active
390867315 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1993

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de DES COMMUNS

DES COMMUNS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Savenay.

Profil et organisation

DES COMMUNS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44260 à SAVENAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DES COMMUNS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/1993

Siège social

Permis de construire et DP de DES COMMUNS

Activité d’urbanisme de DES COMMUNS

DES COMMUNS compte 3 autorisations recensées sur la période 08/09/2016 - 10/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES COMMUNS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

08/09/2016 - 10/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DES COMMUNS

3 autorisations sur la période 08/09/2016 - 10/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Savenay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES COMMUNS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Point Du Jour, Savenay (44260) PC Locaux AL239, ZM11 120 377 m² 80 m² 2023/05/10
Le Point Du Jour, Savenay (44260) PC Locaux ZM12, AL239 34 724 m² 538 m² 2018/03/23
Le Point Du Jour, Savenay (44260) PC Locaux AL12, AL239 20 954 m² 538 m² 2016/09/08

Répartition géographique des autorisations de DES COMMUNS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DES COMMUNS

Sources des informations sur DES COMMUNS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES COMMUNS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES COMMUNS ?
DES COMMUNS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES COMMUNS ?
Le profil de DES COMMUNS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES COMMUNS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES COMMUNS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES COMMUNS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides