2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
DES BOULEAUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Issé.
DES BOULEAUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44520 à Issé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DES BOULEAUX compte 3 autorisations recensées sur la période 07/01/2016 - 21/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DES BOULEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 07/01/2016 - 21/04/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Issé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES BOULEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Domaine Du Fretay, Issé (44520) | PC Locaux | ZV5, ZV6 | — | 1 873 m² | 2016/04/21 |
| Le Fretay, Issé (44520) | PC Locaux | ZV5, ZV6 | 40 330 m² | 546 m² | 2016/01/15 |
| Domaine Du Fretay, Issé (44520) | PC Locaux | ZV5, ZV6 | — | 1 091 m² | 2016/01/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
