2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
DEMEURES RHONE ALPES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vonnas.
DEMEURES RHONE ALPES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69740 à Genas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DEMEURES RHONE ALPES compte 3 autorisations recensées sur la période 25/10/2019 - 30/05/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DEMEURES RHONE ALPES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/10/2019 - 30/05/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Vonnas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DEMEURES RHONE ALPES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Henri Dunant, Vonnas (01540) | PC Logement | 0A1833 | — | 396 m² | 2019/12/09 |
| Route De Luponnas, Vonnas (01540) | PC Logement | 0A322 | 1 135 m² | 128 m² | 2019/10/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
