Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 45 Avenue Des Fougeres, Villepinte (93420) | PD | BK147 | 1 230 m² | 2024/06/24 |
ASSO DIOCESAINE DE LA SEINE-SAINT-DENIS EN FRANCE - Permis de démolir
Cessée
785662081
Infos clés
Secteur
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSO DIOCESAINE DE LA SEINE-SAINT-DENIS EN FRANCE
ASSO DIOCESAINE DE LA SEINE-SAINT-DENIS EN FRANCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villepinte.
Profil et organisation
ASSO DIOCESAINE DE LA SEINE-SAINT-DENIS EN FRANCE est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSO DIOCESAINE DE LA SEINE-SAINT-DENIS EN FRANCE
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de ASSO DIOCESAINE DE LA SEINE-SAINT-DENIS EN FRANCE
Activité d’urbanisme de ASSO DIOCESAINE DE LA SEINE-SAINT-DENIS EN FRANCE
ASSO DIOCESAINE DE LA SEINE-SAINT-DENIS EN FRANCE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/06/2024 - 24/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSO DIOCESAINE DE LA SEINE-SAINT-DENIS EN FRANCE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/06/2024 - 24/06/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASSO DIOCESAINE DE LA SEINE-SAINT-DENIS EN FRANCE
1 autorisation sur la période 24/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Villepinte.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASSO DIOCESAINE DE LA SEINE-SAINT-DENIS EN FRANCE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSO DIOCESAINE DE LA SEINE-SAINT-DENIS EN FRANCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASS APPRENTIS INDUSTRIEL COMMERCIAL
SIREN 784073306
Même département de siège
186 autorisations
181 PC
3 PA
2 PD
FONDATION DE LA PROVIDENCE
SIREN 330253493
Même département de siège
162 autorisations
149 PC
13 PD
FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL
SIREN 775688799
Même département de siège
147 autorisations
135 PC
1 PA
11 PD
CROIX ROUGE FRANCAISE
SIREN 775672272
Même département de siège
102 autorisations
92 PC
1 PA
9 PD
FONDATION BRIGITTE BARDOT
SIREN 350394136
Même département de siège
71 autorisations
71 PC
ASS ECOLES LIBRES DE MAYENNE
SIREN 556450039
Même département de siège
61 autorisations
37 PC
24 PD
Sources des informations sur ASSO DIOCESAINE DE LA SEINE-SAINT-DENIS EN FRANCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSO DIOCESAINE DE LA SEINE-SAINT-DENIS EN FRANCE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSO DIOCESAINE DE LA SEINE-SAINT-DENIS EN FRANCE ?
ASSO DIOCESAINE DE LA SEINE-SAINT-DENIS EN FRANCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSO DIOCESAINE DE LA SEINE-SAINT-DENIS EN FRANCE ?
Le profil de ASSO DIOCESAINE DE LA SEINE-SAINT-DENIS EN FRANCE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSO DIOCESAINE DE LA SEINE-SAINT-DENIS EN FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSO DIOCESAINE DE LA SEINE-SAINT-DENIS EN FRANCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSO DIOCESAINE DE LA SEINE-SAINT-DENIS EN FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable