Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rte De Bellegarde, Saint-Galmier (42330) | PD | BC63 | 1 344 m² | 2015/02/09 |
BATIR ET LOGER - Permis de démolir
Cessée
604501890
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de BATIR ET LOGER
BATIR ET LOGER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Galmier.
Profil et organisation
BATIR ET LOGER est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BATIR ET LOGER
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de BATIR ET LOGER
Activité d’urbanisme de BATIR ET LOGER
BATIR ET LOGER compte 1 autorisation recensée sur la période 09/02/2015 - 09/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour BATIR ET LOGER, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/02/2015 - 09/02/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de BATIR ET LOGER
1 autorisation sur la période 09/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Galmier.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de BATIR ET LOGER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur BATIR ET LOGER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BATIR ET LOGER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BATIR ET LOGER ?
BATIR ET LOGER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BATIR ET LOGER ?
Le profil de BATIR ET LOGER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BATIR ET LOGER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BATIR ET LOGER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BATIR ET LOGER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable