Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Avenue Meynard, Valréas (84600) | PD | AE472, AE471 | 3 069 m² | 2024/12/12 |
SCI LES CAPUCINS - Permis de démolir
Cessée
430792820
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI LES CAPUCINS
SCI LES CAPUCINS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valréas.
Profil et organisation
SCI LES CAPUCINS est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LES CAPUCINS
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de SCI LES CAPUCINS
Activité d’urbanisme de SCI LES CAPUCINS
SCI LES CAPUCINS compte 1 autorisation recensée sur la période 12/12/2024 - 12/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES CAPUCINS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/12/2024 - 12/12/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI LES CAPUCINS
1 autorisation sur la période 12/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Valréas.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI LES CAPUCINS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur SCI LES CAPUCINS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LES CAPUCINS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES CAPUCINS ?
SCI LES CAPUCINS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES CAPUCINS ?
Le profil de SCI LES CAPUCINS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES CAPUCINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES CAPUCINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES CAPUCINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable